Face à l’urgence climatique, la biomasse se révèle être une solution énergétique d’avenir. Mais comment les aides et subventions peuvent-elles contribuer à financer votre projet biomasse ? Découvrons ensemble les opportunités offertes.
La biomasse, c’est l’énergie du vivant. Des plantes aux déchets agricoles, elle transforme le soleil en énergie via la photosynthèse. Les procédés de valorisation, tels que la combustion, la gazéification, ou la méthanisation, nous permettent de convertir cette énergie en chaleur, électricité ou carburants renouvelables.
Les avantages ? Une réduction massive des gaz à effet de serre et la valorisation des déchets, un cercle vertueux pour notre planète et notre économie.
Le plan France 2030 et l’ADEME (soit l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) sont ici vos alliés. Ils offrent en effet un soutien financier pour les projets biomasse, avec des aides substantielles pour les études de faisabilité et l’investissement.
Dans cette perspective, l’ADEME accompagne la filière biomasse énergie depuis plus de 20 ans et vise à développer une chaleur ou du froid renouvelable à haute valeur environnementale.
Afin de soutenir la transition énergétique vers des sources plus écologiques et de répondre à la demande en chauffage, en eau chaude et, de manière plus générale, en processus nécessitant de la chaleur ou du froid, l’État a lancé en 2009 le Fonds Chaleur.
Administré par l’ADEME, ce fonds de soutien financier est destiné aux secteurs industriels, aux entreprises et aux collectivités territoriales. Son objectif principal : promouvoir le remplacement des systèmes énergétiques à base de combustibles fossiles par des solutions exploitant les énergies renouvelables comme la biomasse, la géothermie, l’énergie solaire, le biogaz et les énergies récupérées, que ce soit de manière indépendante ou en combinaison avec des réseaux de distribution de chaleur et de froid.
L’ADEME vous aide dans la réalisation d’une étude de faisabilité en apportant une aide financière sous forme de subvention. Cette aide peut aller jusqu’à 80 % pour une petite entreprise.
Tous les coûts liés à l’étude sont éligibles et ils sont plafonnés à 50 000€ pour les études de diagnostics et 100 000€ pour les études d’accompagnement de projet.
Chaque année, l’ADEME initie le programme BCIAT (Biomasse Chaleur Industrie Agriculture Tertiaire) qui propose un soutien financier pour les projets de production de chaleur durable. Cet appel à projets s’adresse aux acteurs des secteurs industriel, agricole et du tertiaire privé, y compris les infrastructures fournissant du chauffage aux structures tertiaires privées.
L’objectif est de financer des projets capables de produire plus de 12 000 MWh par an en utilisant une chaudière ou un générateur à air chaud fonctionnant avec divers types de biomasse, tels que les plaquettes forestières, les résidus et sous-produits de l’industrie du bois, les bois en fin de vie, les déchets de bois, les granulés et les sous-produits industriels ou agricoles.
Pour être sélectionnés, les projets doivent passer une évaluation économique axée sur l’efficacité des aides publiques en fonction du coût par tonne de CO₂ d’origine fossile évitée, la fiabilité de l’approvisionnement en biomasse, l’engagement dans la réduction de l’empreinte carbone du site et la pertinence de la solution biomasse choisie.
Pour les installations en secteur collectif / tertiaire qui ont une production minimum de 1200 MWh/an d’énergie biomasse sortie chaudière et les installations en secteur Industrie ayant une production de 1200 à 12 000 MWh/an d’énergie biomasse sortie chaudière, l’ADEME a mis en place une aide adaptée. Cette dernière est déterminée par forfait en fonction de la production de chaleur.
Dans le cadre du plan de décarbonation de l’industrie, il a également été décidé de compléter les aides à l’investissement du Fonds Chaleur par la mise en place d’un soutien dans la durée. Les projets aidés bénéficieront d’une aide sur une période maximale de 15 ans à partir de la mise en service de l’installation.
Note : cette aide est réservée aux projets biomasse supérieurs à 12 000 MWh/an visant à alimenter en chaleur l’industrie manufacturière.
L’ADEME soutient dans le cadre de cette aide :
L’aide de l’ADEME est apportée sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) :
Chez INOVAFI, notre passion est de guider les entreprises vers une transition écologique et énergétique réussie. Forts de plus de 15 ans d’expertise, nous excellons dans l’identification des dispositifs de financement et l’élaboration des dossiers d’aides pour transformer vos projets en succès tangibles.
N’hésitez pas à contacter notre cabinet pour une expertise personnalisée et un accompagnement sur mesure dans l’obtention des aides et subventions pour votre projet biomasse.
Vous apporter les meilleures solutions pour financer vos projets de développement
INOVAFI Île de France
460, place de la Courtine
Central II
93160 Noisy le Grand
—
Téléphone :
01 86 90 02 91